De la volonté humaine à l’algorithme : la compatibilité de l’intelligence artificielle avec la théorie contractuelle

L’essor de l’intelligence artificielle constitue une transformation majeure du droit des contrats, traditionnellement fondé sur la volonté humaine et la liberté contractuelle. Cette étude analyse la compatibilité de l’intelligence artificielle avec la théorie générale du contrat, tant au stade de la formation qu’à celui de l’exécution. Elle met en lumière l’impact des systèmes algorithmiques sur les négociations contractuelles, l’expression du consentement, la capacité des parties et les conditions de validité du contrat, notamment dans le cadre des contrats intelligents. Si l’automatisation contractuelle offre des avantages significatifs en termes de rapidité, de sécurité et de réduction des coûts de transaction, elle soulève néanmoins des interrogations juridiques fondamentales relatives à la protection du consentement, à la bonne foi et à l’équité contractuelle. L’étude souligne également les difficultés liées à l’exécution automatique des contrats et à l’imputation de la responsabilité civile en cas de dommage causé par un système d’intelligence artificielle. Elle conclut à la nécessité d’une adaptation du cadre juridique afin de concilier innovation technologique et principes fondamentaux du droit des obligations.