Tribunal de première instance francophone de Bruxelles (11 e ch. civ.), 17 novembre 2025

Dans l’appréciation de la responsabilité éventuelle d’un médecin, le juge ne doit pas simplement comparer le comportement de celui-ci au comportement qu’adoptent habituellement les autres médecins de la même spécialité, mais doit confronter le comportement du médecin incriminé au comportement attendu d’un médecin de la même spécialité placé dans les mêmes circonstances. Pour apprécier la valeur probante de l’expertise judiciaire, le juge aura égard non seulement au respect des règles de procédure (indépendance et impartialité, respect du contradictoire), mais également à la qualité du raisonnement expertal. Si l’expertise médicale est un élément déterminant du litige, c’est davantage en raison de son contenu (constatations, explications techniques, réflexions) que de ses conclusions. L’expert ne peut se contenter d’énoncer des conclusions plus ou moins péremptoires. Il doit expliquer le cheminement de son raisonnement. Le Tribunal ne peut valider un rapport d’expertise qui se fonde sur l’intime conviction de l’expert et non sur les éléments objectifs du dossier.