Chronique relative à l’exécution des arrêts rendus par la Cour européenne des droits de l’homme (2015-2023)

Cette chronique propose de mettre en relief des aspects notables, au plan substantiel, du suivi de l’exécution entre 2015 et 2023, des arrêts rendus par la Cour européenne des droits de l’homme. En prenant l’exécution comme un objet d’étude à part entière plutôt qu’en proposant une analyse thématique, cette chronique propose de mettre en évidence la diversité des mesures d’exécution adoptées et mises en œuvre sur les plans internes. La période offre en outre une fenêtre d’observation intéressante sur l’exécution des arrêts pilotes et met en évidence une certaine inertie en matière d’exécution d’arrêts interétatiques. Enfin, une analyse plus approfondie du devenir d’un « grand arrêt » sera proposée, en commençant, en guise de cas d’étude, par l’exécution de l’affaire Opuz c. Turquie .